Règlement intérieur

PRÉAMBULE

Le règlement intérieur permet la régularisation de la vie de l’établissement et des rapports entre ses différents acteurs. Il contient les règles qui s’appliquent à tous les membres de la communauté éducative et les modalités de leur mise en application.

Ce règlement doit d’autre part contribuer à l’instauration entre toutes les parties intéressées
(parents, personnels, élèves) d’un climat de confiance et de coopération indispensable à l’éducation et au travail. Il vise, enfin à développer l’apprentissage de l’autodiscipline par l’acquisition du sens des responsabilités.
L’inscription d’un élève au lycée vaut pour lui-même, comme pour sa famille, adhésion aux dispositions du présent règlement et engagement de s’y conformer pleinement.

Le lycée est ouvert de 7h45 à 18h00.

Les entrées et sorties se font au niveau de l’espace Paul béchet, 13 rue Marcellin Berthelot : de 7h45 à 1h et de 12h à 13h / de 17h à 18h.

Sonneries :
Matin : 8h00- 8H05–9H00– 9h55 / Récréation / 10h08 -10h10–11h05–12h
Après-midi : 12h57-13h00–13h55–14h50/ Récréation / 15h03-15h05 — 16h00–16h55 – 17h50

L’accès dans l’enceinte du lycée est interdit à toute personne étrangère à l’établissement, sauf autorisation du chef d’établissement ou de l’un de ses représentants.

Les élèves  des classes de secondes, premières et terminales CAP et Bac Pro seront responsables en cas d’absence d’un professeur, de leur présence dans le lycée. De ce fait, ils peuvent choisir d’aller en étude, au foyer, au CDI ou de quitter l’établissement. Toutes les absences des professeurs sont signalées par affichage sur un panneau situé devant la vie scolaire, notifiées sur le carnet de correspondance et sur « écoledirecte ». Pour les élèves de 3ème Prépa Pro, une fiche d’autorisation de sortie est distribuée en début d’année et aucune autorisation de sortie ponctuelle n’est acceptée.

Dès la première sonnerie, les élèves rejoignent les salles de classe, ou le gymnase. Les mouvements doivent s’effectuer sans désordre.
Lors des intercours, les élèves ne doivent pas se rendre au casier ou aux toilettes. Les élèves ayant des casiers devront prendre leurs affaires avant 8h pour la matinée et avant 13h pour l’après-midi.
Il est interdit d’utiliser les issues de secours pour entrer ou sortir de l’établissement, sous peine de sanction.

Utilisation des salles C23 à C26 : les entrées et sorties se font par l’entrée principale du lycée général. Les élèves ne doivent en aucun cas rester dans les couloirs et ont la possibilité de retourner sur le cour du lycée professionnel ou de rester sur celle du lycée général lors des récréations.

Des casiers situés sous le hangar dans la cour sont à disposition des élèves et seront attribués par la vie scolaire en échange d’un cadenas et d’une caution de 20 euros par élève, rendue en fin d’année si le casier n’est pas abîmé. Un casier devra être utilisé pour 2 élèves.

Un stationnement à vélo est prévu pour les deux roues. Pour des raisons de sécurité, l’entrée et la sortie doivent s‘effectuer à pied (moteur arrêté).
Ce stationnement n’engage pas la responsabilité de l’établissement en cas de vol ou de détérioration.
Circulation aux abords du lycée : il est interdit de séjourner sur le parking (côté Trésor public). Le trottoir est un axe de circulation permanent. En conséquence, les élèves ne doivent pas stationner devant les portails (rue marcellin Berthelot), afin de faciliter le passage des piétons. Il est strictement interdit aux élèves d’occuper les entrées privées d’immeubles ou aux abords des propriétés voisines.

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Un retard ou une absence ne peut-être qu’exceptionnel et motivé par une raison sérieuse.

Retards :
« La ponctualité est une manifestation de correction à l’égard du professeur et des élèves ».
Un élève en retard doit être muni de son carnet de correspondance rempli au préalable et doit se présenter au bureau de la Vie Scolaire avant de rentrer en cours. les retards systématiques seront sanctionnées par le BVS.
Au delà de 10 minutes de retard non justifié, l’ékève sera consigné 1 h (nous rappelons que le stationnement ou la circulation n’est pas un motif de retard recevable).
Le 3ème retard non justifié sera sanctionné par le C.P.E.

SIGNALEMENT DE L’ABSENCE PAR LES FAMILLES
(Code de l’éducation article L131-8 et R131-5-circulaire n°2004-054 du 23 mars 2004)

Absences prévues :
Toute absence prévisible d’un élève (qu’il soit majeur ou mineur) doit être demandée la veille par écrit sur le carnet de correspondance en indiquant le motif et la durée. Il pourra être demandé une confirmation des parents par téléphone. Cette demande pourra être refusée par la CPE.
Les rendez-vous (médecin, leçons de conduite, …) devront être pris en dehors des heures de cours.

Le travail rémunéré ne devra en aucun cas empiéter sur le temps scolaire.

Absences imprévues :
Les parents doivent signaler toute absence par téléphone avant 9h00 pour le matin et avant 14h00 pour l’après-midi, au bureau de la vie scolaire au 04.50.98.29.60.
A son retour et avant d’entrer en cours, l’élève devra remettre au bureau de la vie scolaire :
Si absence inférieure à 3 jours : un billet d’absence figurant dans le carnet de correspondance daté, motivé et signé des parents.
Au delà de 3 jours d’absence pour maladie : il faudra présenter en plus un mot du médecin ou un certificat médical.

Absentéisme
Les absences injustifiées et répétées sont contraires à l’obligation d’assiduité des élèves et nuisent au travail scolaire de l’élève absent et du groupe classe. Pour lutter contre l’absentéisme, il appartient à la CPE d’apprécier la légitimité ou non du motif.

DOSSIER INDIVIDUEL D’ABSENCE
(Code de l’éducation : article R131-6 17 juillet 2004)
Pour chaque élève non assidu, un dossier individuel d’absence est ouvert pour la durée de l’année scolaire ; il comprend le relevé des absences, leur durée, leur motif, ainsi que le cas échéant, l’ensemble des mesures prises pour rétablir l’assiduité et les résultats obtenus.

Le règlement intérieur s’applique aux élèves majeurs au même titre qu’aux élèves mineurs. Il convient cependant de respecter certaines dispositions réglementaires relatives à la majorité (circulaire n°74-325 du 13/09/1974), en matière de gestion des absences. Les élèves majeurs pourront signer leurs billets d’absences, dans le cas contraire les parents devront le signaler à la C.P.E. Néanmoins ceux-ci seront systématiquement informés en cas d’absences injustifiées ou de fort absentéisme.

Une tenue correcte (tant physique que vestimentaire) témoigne du respect mutuel des personnes.
Tous les élèves se doivent d’adopter une tenue propre et décente. Les tenues trop courtes, provocantes ou excentriques, ne sont pas admises. Les piercings devront rester discrets. L’établissement se réserve le droit de ne pas intégrer un élève en cours et de le renvoyer pour se changer. Les signes et les tenues par lesquels l’élève manifeste ostensiblement une appartenance religieuse et/ou politique sont interdits.

Attention : le port de tout couvre-chef (bonnet, casquette, foulard, …) est interdit à l’intérieur des bâtiments de l’établissement. Les couvre-chefs seront remis aux C.P.E. et seront restitués ultérieurement.

« Journée professionnelle hebdomadaire »

Afin de faire le lien avec les contenus pédagogiques et les périodes de formation en milieu professionnel mais aussi de marquer l’importance de la tenue vestimentaire dans la formation professionnelle, les élèves devront se présenter au lycée tous les mercredis à partir du premier mercredi d’octobre en tenue professionnelle, à savoir :

  • pantalon de costume (noir, beige, gris, couleur neutre – pas de jean), chemise – chaussures de ville.
  • pantalon de tailleur ou jupe au-dessus du genou (noir, beige, gris, couleur neutre, pas de jean – chemisier – chaussures de ville

Les filles veilleront à avoir un maquillage discret. les élèves devront être coiffés et avoir le visage dégagé.

► Droits et devoirs des élèves
(Loi d’orientation sur l’éducation- 10/07/1989)
– L’assiduité est un facteur essentiel à la réussite scolaire.
L’élève ne peut en aucun cas refuser d’étudier certaines parties du programme de sa classe ni se dispenser d’assister aux cours prévus par l’emploi du temps et de faire le travail demandé, y compris d’accomplir les périodes de stages.

  • Les élèves qui ne font pas le travail demandé par les enseignants seront consignés en étude de 17h à 18h le jour même ou sur une heure libre de l’emploi du temps fixé par le BVS.
  • Tout comme chacun des membres de la communauté scolaire, l’élève est tenu de respecter les principes de laïcité et de neutralité (circulaire n°93-316 du 26/10/93), d’être tolérant et de respecter autrui dans sa personnalité et dans ses convictions, de réprouver l’usage de violence et n’en user en aucune façon, sous quelque forme que ce soit.
    Le respect est un signe de reconnaissance et de la dignité humaine. Toute personne y a droit.
  • Les élèves disposent des droits d’expression individuelle et collective, de réunion, d’association et de publication. Ceux-ci s’exercent dans le respect du pluralisme, des principes de neutralité et du respect d’autrui. Tout propos diffamatoire ou injurieux peut avoir des conséquences graves.
  • Les publications doivent obtenir l’accord préalable du chef d’établissement. Des panneaux d’affichages réservés aux élèves sont mis à leur disposition. Tout affichage en dehors des panneaux devra obtenir l’accord du chef d’établissement ou de son représentant.
  • l’élève est tenu de respecter les locaux et le matériel mis à sa disposition. Il prendra soin du matériel qui lui est confié. Les parents sont pécuniairement responsables des dégradations et de tous les dommages causés par leur enfant.
  • La consommation de nourriture et les boissons ne sont pas autorisées dans les bâtiments hormis la cafétaria. Néanmoins possibilité de prendre uen petite bouteille d’eau sauf en salle informatique.
  • L’usage du MP3, ipod etc.… ou du téléphone portable est interdit dans les salles de classe et gymnase. Concernant le portable, l’enseignant aura la possibilité de demander à l’élève de le poser sur sa table à l’envers soit de le poser dans une boîte ou de le garder dans son sac d’école. Toute utilisation illicite entraînera la confiscation et la restitution en fin de journée par la CPE la première fois. Si il y a récidive, ce sont les parents qui devront faire le déplacement pour récupérer l’appareil.
  • Interdiction de fumer dans l’établissement
    Cependant, par mesure de sécurité, une zone fumeur est délimitée dans l’entrée de l’établissement. Cette zone est interdite aux 3ème Prépa Pro. Le BVS se réserve la posssibilité de demander aux élèves de nettoyer cet espace en cas de non-respect de propreté.
  • L’introduction de boissons alcoolisées, de produits illicites ou d’objets dangereux (couteau, cutter,…) dans l’enceinte de l’établissement est strictement interdite. Les substances illicites seront remises aux CPE et l’élève convoqué ainsi que ses parents. La sanction sera prise par le chef d’établissement.

L’établissement ne prend pas la responsabilité des vols qui pourraient être commis dans ses murs. Les élèves ne doivent pas laisser d’argent ni d’objet de valeur dans les classes, les vestiaires, les casiers ou sur la cour.
Les objets trouvés doivent être déposés au bureau de la vie scolaire.

Il est interdit de prendre, dans l’établissement, des photos avec des appareils photos, caméras, téléphones portables ou autres appareils.

► Restaurant scolaire
Deux solutions :

  1. les élèves peuvent s’inscrire au trimestre pour prendre un repas au restaurant scolaire.
  2. possibilité d’apporter son repas, le réchauffer et le prendre au sein du foyer du lycée

► Infirmerie
Les élèves peuvent se rendre à l’infirmerie du lycée professionnel aux heures de récréations ; sauf cas d’urgence durant un cours.
L’ élève sera accompagné d’un élève de la classe, muni de son carnet de correspondance rempli par le professeur.
L’établissement ne disposant pas d’infirmière, aucun médicament ne sera administré sauf avis du médecin accompagné d ‘une ordonnance.
En cas d’urgence, l’établissement se réserve le droit de faire appel aux services d’urgences.

► Sécurité

L’établissement dispose d’un système de prévention des risques et d’évacuation des fumées. Toute (ou toute tentative de) détérioration de ces dispositifs, notamment par les déclenchements intempestifs dont les conséquences peuvent être très graves pour les personnes présentes, est réprimée par les sanctions répertoriées au Code de l’éducation, à ce règlement intérieur et enfin, expose le contrevenant à des poursuites judiciaires. Compte tenue de l’étendue et de la dispersion des locaux qui compliquent l’évacuation des personnes en cas de péril, le respect de ce matériel (extincteurs et boîtiers déclencheurs d’alarme dans les couloirs) intéresse la sécurité de tous. les consignes de sécurité et d’évacuation sont affichés dans les locaux d’enseignement.

En cas d’alarme, les élèves quittent la salle dans l’ordre et la calmen sous l’autorité du professeur en respectant les consignes affichées dans chaque salle de l’établissement. Les bancs situés sur la cour ne doivent en aucun cas être déplacés sans autorisation sous peine de santion.

► Centre de Documentation et d’Information (CDI)

Afin que tous bénéficient des meilleures conditions de ravail, les utilisateurs du CDI s’engagent d’une part à y respecter le calme que chacun est en droit d’attendre, en veillant à ce que leurs communications se fassent assez discrètement pour ne pas gêner leurs voisins, d’autre aprt à restituer les livres empruntés dans les délais fixés lors du prêt.

► Foyer – Cafétaria

les élèves peuvent s’y rendre pendant les récréations, sur leur temps libre et sur le temps de midi pour déjeuner ‘micro-ondes à disposition). L’accès au foyer est autorisé à tous, sauf aux 3ème Prépa-Pro durant les heures d’étude. C’est un lieu de convivialité mais aussi d’apprentissage des responsabilités de gestion au service de la vie lycéenne. En cas de détérioration, la direction se réserve le droit de fermer cet espace pendant uen durée indéterminée.

► Voyages et sorties scolaires

La présence des élèves qui ne participent pas aux voyages scolaires est obligatoire au lycée avec possibilité d’aménagement.

► Portes ouvertes

Chaque année, au printemps, le lycée organise ses portes ouvertes. La participation des élèves de première Bac Pro est obligatoire. Toute absence devra être justifiée.

► Période de Formation en Milieu Professionnel (PFMP)

Les périodes de formation en entreprise font partie intégrante de la formation et sont obligatoires pour l’obtention du diplôme.

Une convention signée par le responsable de l’entreprise, le chef d’établissement, le professeur de matière professionnelle, l’élève et les parents, définit le rôle de chaque partenaire pendant la durée du stage.

les professeurs effectueront un suivi et une évaluation de la PFMP en se rendant dans l’entreprise.

Toute absence doit être signalée à l’entreprise et au lycée le jour même et devra être récupérée en dehors du temps scolaire.

Bulletins de notes : Ils seront envoyés aux parents par trimestre pour les 3ème Prépa-Pro, seconde professionnelle et CAP et par semestre pour les premières et terminales Bac Pro et CAP.

Carnet de correspondance : l’élève l’utilisera pour les retards, les absences, les xclusions de cours, les sorties exceptionnelles et pour la correspondance avec les parents. Pour lui permettre de jouer pleinement son rôle, l’élève est tenu de le présenter en toutes circonstances. C’est un élément essentiel pour le bon fonctionnement du lycée. En cas de perte, l’élève demandera un nouveau carnet à la vie scolaire (facturé 5 euros).
Par ce biais, les familles peuvent solliciter des conseils sur la scolarité et sur les problèmes rencontrés par leur enfant, auprès de l ‘équipe pédagogique, éducative et de direction. Les rendez-vous pourront être pris par l’intermédiaire du carnet de correspondance.
« ecoledirecte.com » : un code identifiant et un mot de passe sera transmis à l’élève et aux parents pour pouvoir consulter à tout moment la scolarité de l’élève (notes, absences, retards, sanctions et messagerie).

Une tenue spécifique et adaptée à la pratique du sport est demandée (jogging, short, tee-shirt, baskets de sport). Par mesure d’hygiène, l’élève devra impérativement se changer avant de reprendre les cours (sans oublier les baskets).
Inaptitude occasionnelle ou à l’année : l’élève accompagnera obligatoirement le cours d’EPS.

Les punitions scolaires et les sanctions disciplinaires doivent être dissuasives et adaptées à la nature et à la gravité de la faute commise. Elles ont pour finalité de promouvoir une attitude responsable de l’élève et de le conduire à s’interroger sur sa conduite et sur les conséquences de ses actes. Toute sanction prise est portée à la connaissance du ou des responsables légaux de l’élève.

Les punitions scolaires concernent essentiellement certains manquements mineurs aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie de la classe ou de l’établissement.
Les sanctions disciplinaires concernent les atteintes aux personnes et aux biens et les manquements graves aux obligations des élèves.

Exclusion ponctuelle de cours : un SMS sera envoyé aux parents à chaque renvoi de cours.

Les punitions scolaires :
Les personnels de direction, d’éducation, de surveillance et les enseignants pourront prononcer les punitions suivantes :

– inscription sur le carnet de correspondance
– excuse orale ou écrite
– devoir(s) supplémentaire(s) assorti(s) ou non d’une retenue
– exclusion ponctuelle de cours
– retenue pour faire un devoir (toute absence injustifiée entraînera une retenue supplémentaire. En cas de récidive, un avertissement sera appliqué).

Les sanctions disciplinaires :
Le chef d’établissement pourra prononcer les sanctions suivantes :

– AVERTISSEMENT : 3 avertissements = mise à pied temporaire de l’établissement.
– CONSEIL DE VIGILANCE avec possibilité d’uen mesure de responsabilisation.

– EXCLUSION TEMPORAIRE DE CLASSE de moins de 7 jours.
– Exclusion TEMPORAIRE DE L’ETABLISSEMENT de moins de 7 jours.
– CONSEIL DE DISCIPLINE

Le conseil de discipline
Il est avant tout une mesure éducative dont la sanction a pour but de faire prendre conscience à l’élève de ses droits et de ses devoirs. Il peut prononcer des sanctions allant de l’avertissement au renvoi définitif. Le conseil de discipline est présidé par le chef d’établissement. Il comprend des membres permanents et des membres de la communauté éducative concernée par le cas examiné (parents, élèves délégués, professeur principal de la classe, etc…).

Les membres permanents sont :

  • le chef d’établissement qui préside et/ou son représentant
  • la Conseillère Principale d’Education
  • 2 représentants des enseigants
  • des représentants des élèves, habituellement élus parmi les délégués de classe.

La mise en œuvre d’une procédure disciplinaire est toujours précédée d’un dialogue avec l’élève et ses parents.

Le lycée est un lieu de transition entre l’école et la vie active. L’élève y acquiert des savoirs, des savoirs-faire et des savoirs-vivre : l’éducation, le comportement civique y tiennent une place importante. Tout comme les résultats, l’attitude de l’élève au sein de la communauté scolaire sera évaluée.

Le lycée est un lieu de transition entre l’école et la vie active. L’élève y acquiert des savoirs, des savoirs faire et des savoirs-vivre : l’éducation, le comportement civique y tiennent une place importante. Tout comme les résultats, l’attitude de l’élève au sein de la communauté scolaire sera évaluée.